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Marques déposées par Alain CROZAT
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STERILSOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STERILSOL
Alain CROZAT
Eric CHARLES
Jacques PATAUD
Gilles SAUVIN

Numéro de dépôt :
96625310
Date de dépôt :
09/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2006

Présentation de la marque STERILSOL

Déposée le 9 mai 1996 par Alain CROZAT, Eric CHARLES, Jacques PATAUD, Gilles SAUVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STERILSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Les déposants sont Alain CROZAT, domicilié(e) 2, rue Chaperonnière, 49100 ANGERS - France, Eric CHARLES, domicilié(e) 3, rue Signoret, 49000 ECOUFLANT - France, Jacques PATAUD, domicilié(e) 76, Elysée II, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD - France, Gilles SAUVIN, domicilié(e) 22, route Saisse, 39130 PONT DE POITTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCROMER A l'attention de M. CROZAT - France.

La marque STERILSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STERILSOL est expirée depuis le 9 mai 2006.

Alain CROZAT a également déposé les autres marques suivantes : JASON , DOULIT


Alain CROZAT - 2, rue Chaperonnière, 49100 ANGERS - France

Eric CHARLES - 3, rue Signoret, 49000 ECOUFLANT - France

Jacques PATAUD - 76, Elysée II, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD - France

Gilles SAUVIN - 22, route Saisse, 39130 PONT DE POITTE - France


SOCROMER A l'attention de M. CROZAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-19

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Produits pour absorber Produits hygiéniques

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.